IP SOLUTIONS, SARL situé au 2 rue Thomas EDISON à Mundolsheim, propose par l'intermédiaire de la plateforme Prométhée un ENT en mode SAAS.
L'ensemble des ces services et de leur utilisation sont régie par le présent contrat entre IP SOLUTIONS et vous.
Le document prend en compte les accès identifié à la plateforme que ce soit en tant que gestionnaire ou utilisateur secondaire du service.

1 - Identification
L'accès à la plateforme se fait par une identification, les données fournies, nom, prénom, adresse mail et autres informations liées à votre organisation sont utilisées pour la création de votre compte et sa gestion.
Vous êtes responsable de votre compte, des contenus rattachés et de son activité.
Il est de votre responsabilité de vous assurer que votre mot de passe demeure confidentiel et sécurisé.
Vous acceptez d'être informé par mail sur les nouveaux services que nous pouvons proposer ou des modifications des services actuels.

2 - Votre contenu
En utilisant Prométhée vous pouvez être amené à y déposer des contenus, texte image ou tout autre type de fichiers. Vous restez propriétaire, gestionnaire et responsable de ces contenus.
Vous êtes seul responsable de votre contenu et indiquez que vous possédez ou avez les droits nécessaires sur son ensemble, et que l'utilisation de votre contenu ne porte pas atteinte, détourne ou viole les droits de propriété intellectuelle d'un tiers, ou les droits de publicité ou de confidentialité, ou entraîner la violation de toute loi ou réglementation applicable.

3 - Compte administrateur
Avec un compte administrateur, vous accédez à l'ensemble des outils mis à disposition sur la plateforme, vous avez notamment la possibilité de créer des comptes secondaires et des comptes utilisateurs.
La gestion de ces comptes : leur affectation, leur modification, leur suppression vous incombent, vous en êtes pleinement responsable.

4 - Licence
Dans le cadre de la formule d'hébergement et du respect conditions générales, IP SOLUTIONS accorde un droit
non cessible, non exclusif d'accéder et d'utiliser l'ensemble des services mis à disposition.
L'accessibilité à la plateforme n'est pas limitée à un espace géographique ni dans le temps. IP SOLUTIONS s'engage à fournir un accès à la plate forme vingt-quatre heures sur vingt-quatre, sept jours sur sept, cependant des contraintes exceptionnelles peuvent rendre l'accès temporairement indisponible.

5 - Garanties et responsabilités
IP SOLUTIONS fournir sur le site web www.promethee-solutions.fr des informations exactes sur ses prestations et services, elle n'ont cependant aucune valeur contractuelle et la responsabilité d'IP SOLUTIONS ne pourra s’en trouver engagée à aucun titre que ce soit.
En tant qu'utilisateur, vous déclarez avoir la connaissance nécessaire à l'utilisation du service et à l'ensemble des actions possibles.
Les services, informations et documents fournies par IP SOLUTIONS le sont sans aucune garantie expresse sur le contenu ou les interprétations qui pourrait en être faite.
IP SOLUTIONS s'engage à assurer un service optimum a ses utilisateurs, mais n'est pas responsable des usages qui ont sont fait pas les utilisateurs et ne saurait être tenu responsable de pertes qui pourrait en découler.
IP SOLUTIONS garde le droit de modification de son service avec ou sans préavis, sans être tenu à une responsabilité à cet égard.

6 – Données à caractère personnel
Toutes les données à caractère personnel dont dispose le Prestataire, recueillies lors de l'inscription ou de la navigation, sont recueillies exclusivement à des fins de bons usage du service.
Afin de permettre une utilisation optimale de la Plateforme et de personnaliser au mieux l’expérience utilisateur, nous utilisons des cookies et fichiers journaux.

Les données à caractère personnel sont stockées et sont conservées aussi longtemps que nécessaire pour l’apport des services et fonctions offerts par la Plateforme.

Conformément à la législation relative à la protection des données à caractère personnel, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation et d’effacement des données à caractère personnel qui vous concernent. Ceux-ci peuvent s’exercer sur simple demande à contact@Prométhée-project.net.